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Documents

Cette partie vous permet de découvrir les documents correspondants à la Commission des Iles.

Les thèmes de la Commission des Iles sont :

Date 03 / 2010
COMPTE RENDU DU SEMINAIRE
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Date 02 / 2010
BORNHOLM - Ordre du jour
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Date 02 / 2010
PRESENTATION ET DISCOURS
Date 02 / 2010
"5ème Rapport sur le Cabotage Maritime" - Mme J. Warnel (DG TREN)
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Date 02 / 2010
"L'introduction de la concurrence dans les services maritimes de Gotland" - Mme S. Lindqvist (Rikstrafiken)
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Date 02 / 2010
"Caledonian MacBrayne et l'enquête de la Commission Européenne sur le financement public des services de transport maritime en Ecosse" - M. P. Preston (CalMac Ferries Ltd)
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Date 02 / 2010
"La libéralisation du cabotage insulaire, exemple de Sardaigne" - Mme A. Giglio (Sardaigne)
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Date 02 / 2010
"La mise en place d'un service de transport maritime dans l'archipel des Baléares" - Mme J. Amengual Bibiloni (Iles Baléares)
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Date 02 / 2010
"Le cabotage insulaire dans la Région des Açores" - Mme L. Soares (Région des Açores)
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Date 03 / 2010
DOCUMENTS DE CONTEXTE
Date 03 / 2010
Compte-rendu de la rencontre avec le Commissaire Kallas
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Date 06 / 2009
Note de la Commission des Iles de la CRPM en réponse à la consultation organisée par la DGTREN dans le cadre du 5ème Rapport périodique sur le cabotage maritime
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Date 06 / 2009
Document de réflexion - Projet de 5ème Rapport sur le cabotage maritime
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Date 05 / 2009
Etat des lieux 2009 - Mise en œuvre du règlement 3577/92 concernant l'application du principe de la libre prestation des services au cabotage maritime (2001-2005)
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Date 10 / 2009
Conclusions de l’enquête sur Caledonian MacBrayne
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Date 10 / 2009
Compte-rendu d'une discussion préparatoire avec M. Theologitis, Chef de l’Unité «Transport Maritime» à la DGTREN
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Date 12 / 2009
Document de réflexion sur la question de l’intégration des îles dans les autoroutes de la Mer
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Date 03 / 2010
Annexes rapport juridique CE - étude PSC PSO
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